Mentions Légales

L'Etablissement

Raison sociale : HOTEL SEVAN

Siège social : RTE DE LA BASTIDONNE 84120 PERTUIS

RCS : 30046178700016

Forme sociale : Société à responsabilité limitée

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR69300461787

Hébergement
Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH
SAS au capital de 500 K€
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Roubaix à Tourcoing 424 761 419 00011
N° de téléphone : 08 203 203 63 - 0.118 €/mn


Le contenu éditorial

Le Site propose un contenu éditorial (hôtel, chambres...) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.


Liens hypertextes vers des sites tiers

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La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ; L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés. Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur. Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.


La sécurité des échanges

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Les droits de propriété intellectuelle

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Médiateur en cas de litiges
Après avoir saisi le service après-vente et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir gratuitement le médiateur du Tourisme et du voyage dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur le site : www.mtv.travel.

Adresse de la Mediation de la consommation
Mediation Tourisme Voyage
BP 80303
75823 Paris Cedex 17

Démarchage téléphonique
Vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel depuis le site https://www.bloctel.gouv.fr

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L'Editeur se réserve le droit d'en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.